Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOUT XV
Philippe Dinhut

Numéro de dépôt :
3464983
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
ATOUT XV de Philippe Dinhut

Présentation de la marque ATOUT XV

Déposée le 22 novembre 2006 par Philippe Dinhut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT XV »

Le déposant est Philippe Dinhut domicilié(e) 25 avenue E. Michelin,37200 TOURS - 37200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Dinhut domicilié(e) 25 avenue E. Michelin,37200 TOURS - 37200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT XV est expirée depuis le 22 novembre 2016.


Philippe Dinhut - 25 avenue E. Michelin,37200 TOURS - 37200 - France


Philippe Dinhut - 25 avenue E. Michelin,37200 TOURS - 37200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.