Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYSOIL
Monsieur Philippe DHERVILLY

Numéro de dépôt :
4427588
Date de dépôt :
11/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2028
RECYSOIL de Philippe DHERVILLY

Présentation de la marque RECYSOIL

Déposée par voie électronique le 11 février 2018 par monsieur Philippe DHERVILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYSOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur Philippe DHERVILLY domicilié(e) 1 Rue Pierre et Marie Curie - 49430 - DURTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE MARAIS, Monsieur Philippe DHERVILLY domicilié(e) 1 Rue Pierre et Marie Curie - 49430 - DURTAL - France.

La marque RECYSOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYSOIL arrivera à expiration en date du 11 février 2028.


Monsieur Philippe DHERVILLY - 1 Rue Pierre et Marie Curie - 49430 - DURTAL - France


GROUPE MARAIS, Monsieur Philippe DHERVILLY - 1 Rue Pierre et Marie Curie - 49430 - DURTAL - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776755 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Matériaux de construction non métalliques ; béton ;

Construction ;

Traitement des déchets (transformation).