RECYSOIL
Présentation de la marque RECYSOIL
Déposée par voie électronique le 11 février 2018 par monsieur Philippe DHERVILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYSOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RECYSOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYSOIL arrivera à expiration en date du 11 février 2028.
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776755 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03