Déposée le 26 mai 2004 par monsieur Philippe DHERVILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTiV.SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est monsieur Philippe DHERVILLY domicilié(e) 35, impasse du grand pré,14280 ST CONTEST - 14280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DHERVILLY domicilié(e) 35, impasse du grand pré,14280 ST CONTEST - 14280 - France.
La marque ACTiV.SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTiV.SOL est expirée depuis le 26 mai 2014.
Philippe DHERVILLY a également déposé les autres marques suivantes : SEDIGATE , ACTI 100 , NEMEAU
Monsieur Philippe DHERVILLY - 35, impasse du grand pré,14280 ST CONTEST - 14280 - France
Monsieur Philippe DHERVILLY - 35, impasse du grand pré,14280 ST CONTEST - 14280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, et à la construction routière. Matériaux de construction non métalliques pour le renforcement et la stabilisation des sols. Evaluations, estimations et recherches dans le domaine du renforcement, du traitement et de la stabilisation des sols rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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