Déposée le 29 janvier 1991 par Philippe DEVISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE VETERINARY RECORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Philippe DEVISME, domicilié(e) 7 allée centrale, 94000 CréteilPatrick JOIN-LAMBERT,10 allée centrale, 94000 Créteil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dagneaux - France.
La marque THE VETERINARY RECORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe DEVISME - 7 allée centrale, 94000 CréteilPatrick JOIN-LAMBERT,10 allée centrale, 94000 Créteil - France
Dagneaux - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Produits de l'imprimerie et des arts graphiques, affiches agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications.Services de Communications: agence de presse et d'informations, la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique, expédition, transmission de dépêches et message, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, télex, télégrammes, téléscriptions, tous services destinés à l'information du public, services d'information par réseau télématique, transmission d'informations contenues dans les banques de données télématiques. Education et Divertissements: abonnements et dictribution de journaux, revues et périodiques, cours par correspondance, édition de textes et illustration, enregistrements sonores, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaires, organisation de stages, conférences, forum, montages de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres organisation de concours et de jeux, divertissements radiophonique et télévisé, spectacles, production et location de films
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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