PHILIPPE DESHOULIERES SCOF, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1221713
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2012
Présentation de la marque BB BOUILLET BOURDELLE
Déposée le 9 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE DESHOULIERES SCOF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BB BOUILLET BOURDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE DESHOULIERES SCOF domicilié(e) 5, rue Louis Grandjean,18500 FOECY (dossier no 2232055) - 18500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 616 427 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232055) - 69006 - France.
La marque BB BOUILLET BOURDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BB BOUILLET BOURDELLE est expirée depuis le 9 décembre 2012.
PHILIPPE DESHOULIERES SCOF, Société par actions simplifiée - 5, rue Louis Grandjean,18500 FOECY (dossier no 2232055) - 18500 - France - SIREN 438616427
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232055) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation n°2012160 - Publication au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232055 - Publication au BOPI 2002-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmissiontotale de propriété n°360283 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360282 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360281 - Publication au BOPI 2002-11-18
Couverts tels que cuillères, fourchettes, couteaux et louches. Plats et autres articles de vaisselle de table en porcelaine, en faïence ou en métal, précieux ou non.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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