Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL SEAFARER S GSM CARD
Philippe DESCIEUX

Numéro de dépôt :
3096996
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INTERNATIONAL SEAFARER S GSM CARD de Philippe DESCIEUX

Présentation de la marque INTERNATIONAL SEAFARER S GSM CARD

Déposée le 17 avril 2001 par Philippe DESCIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL SEAFARER S GSM CARD »

Le déposant est Philippe DESCIEUX, domicilié(e) agissant pour le compte de la société INTERNATIONAL GSM en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DESCIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38


Philippe DESCIEUX - agissant pour le compte de la société INTERNATIONAL GSM en cours de formation - France


PHILIPPE DESCIEUX - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348068 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Non de carte prépayée gsm internationale destinée au marché des utilisateurs de téléphones portables. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.