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Marques déposées par monsieur Philippe DESCHENE
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PRO DOMOTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO DOMOTIQUE
M. Philippe DESCHENE

Numéro de dépôt :
3903553
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
PRO DOMOTIQUE de Philippe DESCHENE

Présentation de la marque PRO DOMOTIQUE

Déposée le 9 mars 2012 par monsieur Philippe DESCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRO DOMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Philippe DESCHENE domicilié(e) 10 rue Bernard Coqué - 64150 - MOURENX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe DESCHENE domicilié(e) 10 rue Bernard Coqué - 64150 - MOURENX - France.

La marque PRO DOMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO DOMOTIQUE est expirée depuis le 9 mars 2022.


M. Philippe DESCHENE - 10 rue Bernard Coqué - 64150 - MOURENX - France


M. Philippe DESCHENE - 10 rue Bernard Coqué - 64150 - MOURENX - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.