Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Philippe DESCHENE
/
C-AUTOMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-AUTOMATIQUE
M. Philippe DESCHENE

Numéro de dépôt :
4363270
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
C-AUTOMATIQUE de Philippe DESCHENE

Présentation de la marque C-AUTOMATIQUE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par monsieur Philippe DESCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Philippe DESCHENE domicilié(e) 10 lieu dit Teillé - 79120 - LEZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCAZE, SAS, M. Philippe DESCHENE domicilié(e) 10 Lieu-dit Teillé - 79120 - LEZAY - France.

La marque C-AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-AUTOMATIQUE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.


M. Philippe DESCHENE - 10 lieu dit Teillé - 79120 - LEZAY - France


DESCAZE, SAS, M. Philippe DESCHENE - 10 Lieu-dit Teillé - 79120 - LEZAY - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Installation, entretien et réparation de machines.