Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATILLO
Philippe DESBROSSES

Numéro de dépôt :
1722161
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
22/01/2000
TOMATILLO de Philippe DESBROSSES

Présentation de la marque TOMATILLO

Déposée le 22 janvier 1990 par Philippe DESBROSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « TOMATILLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe DESBROSSES, domicilié(e) Le Ranch, 41120 CORMERAY - France.

La marque TOMATILLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATILLO est expirée depuis le 22 janvier 2000.

Philippe DESBROSSES a également déposé les autres marques suivantes : POMATA , PATIDOU , POTIMARRON de Sainte-Marthe , MARRONETTE , TOMANETTE , DOUBEURRE , MELONNETTE , POTIMARRON DE SAINTE-MARTHE , POM'DOR , GEP JARDIN-BEAUTE-SANTE


Philippe DESBROSSES - Le Ranch, 41120 CORMERAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

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