Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOMATILLE
Numéro de dépôt :
1722160
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
22/01/2000
Présentation de la marque TOMATILLE
Déposée le 22 janvier 1990 par Philippe DESBROSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « TOMATILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOMATILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe DESBROSSES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173401 - Publication au BOPI 1994-06-13