Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'DOR
Philippe DESBROSSES

Numéro de dépôt :
1722163
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
22/01/2000
POM\'DOR de Philippe DESBROSSES

Présentation de la marque POM'DOR

Déposée le 22 janvier 1990 par Philippe DESBROSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « POM'DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe DESBROSSES, domicilié(e) Le Ranch, 41120 CORMERAY - France.

La marque POM'DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Philippe DESBROSSES a également déposé les autres marques suivantes : TOMATILLO , POMATA , PATIDOU , POTIMARRON de Sainte-Marthe , MARRONETTE , TOMANETTE , DOUBEURRE , MELONNETTE , POTIMARRON DE SAINTE-MARTHE , GEP JARDIN-BEAUTE-SANTE


Philippe DESBROSSES - Le Ranch, 41120 CORMERAY - France


Inscription le 13 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173401 - Publication au BOPI 1994-06-13

Pommiers, pommes fraiches, semences de pommiers, plants de pommiers, graines de fleurs de pommiers, aliments pour animaux à base de pomme"