Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LOMBRICOMPOST"
Philippe DESBROSSES, "Le Ranch", CORMERAY, 41120 LES MONTILS Ferme expérimentale de Sainte-Marthe MILLANCAY. 41200. ROMORANTIN.

Numéro de dépôt :
1271573
Date de dépôt :
08/02/1984
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
08/02/1994

Présentation de la marque "LOMBRICOMPOST"

Déposée le 8 février 1984 par Philippe DESBROSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « "LOMBRICOMPOST" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe DESBROSSES, "Le Ranch", CORMERAY, 41120 LES MONTILS Ferme expérimentale de Sainte-Marthe MILLANCAY. 41200. ROMORANTIN. - France.

La marque "LOMBRICOMPOST" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LOMBRICOMPOST" est expirée depuis le 8 février 1994.

Philippe DESBROSSES a également déposé les autres marques suivantes : TOMATILLO , POMATA , PATIDOU , POTIMARRON de Sainte-Marthe , MARRONETTE , TOMANETTE , DOUBEURRE , MELONNETTE , POTIMARRON DE SAINTE-MARTHE , POM'DOR


Philippe DESBROSSES, "Le Ranch", CORMERAY, 41120 LES MONTILS Ferme expérimentale de Sainte-Marthe MILLANCAY. 41200. ROMORANTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

PRODUITS SPECIAUX ALIMENTS ET FERTILISANTS.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.