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Marques déposées par monsieur Philippe DESBROSSES
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GRAINES de Sainte-Marthe
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAINES de Sainte-Marthe
Monsieur Philippe DESBROSSES
S.C.P.A.A. ferme de Sainte-Marthe

Numéro de dépôt :
3405635
Date de dépôt :
19/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2016
GRAINES de Sainte-Marthe de Philippe DESBROSSES

Présentation de la marque GRAINES de Sainte-Marthe

Déposée le 19 janvier 2006 par monsieur Philippe DESBROSSES et S.C.P.A.A. ferme de Sainte-Marthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES de Sainte-Marthe »

Les déposants sont monsieur Philippe DESBROSSES - France et S.C.P.A.A. ferme de Sainte-Marthe domicilié(e) 41200 MILLANCAY - 41200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DESBROSSES S.C.P.A.A. ferme de Sainte-Marthe domicilié(e) 41200 MILLANCAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES de Sainte-Marthe est expirée depuis le 19 janvier 2016.

Philippe DESBROSSES a également déposé les autres marques suivantes : POTIMARRON de Sainte-Marthe , JARDINS de Sainte-Marthe


Monsieur Philippe DESBROSSES - France

S.C.P.A.A. ferme de Sainte-Marthe - 41200 MILLANCAY - 41200 - France


Monsieur Philippe DESBROSSES S.C.P.A.A. ferme de Sainte-Marthe - 41200 MILLANCAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Produits agricoles, horticoles, non préparés, non transformés. Fruits et légumes frais, semences (graines), plantes.Education ; formation ; divertissement, services de loisirs, publications de livres. Organisations de concours à objectifs culturel, éducatifs.Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.