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Marques déposées par Philippe DESBROSSES
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"BROYOMIL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BROYOMIL"
Philippe DESBROSSES, "Le Ranch", CORMERAY, 41120 LES MONTILS

Numéro de dépôt :
1271572
Date de dépôt :
08/02/1984
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
08/02/1994
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Présentation de la marque "BROYOMIL"

Déposée le 8 février 1984 par Philippe DESBROSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « "BROYOMIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe DESBROSSES, "Le Ranch", CORMERAY, 41120 LES MONTILS - France.

La marque "BROYOMIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BROYOMIL" est expirée depuis le 8 février 1994.

Philippe DESBROSSES a également déposé les autres marques suivantes : TOMATILLO , POMATA , PATIDOU , POTIMARRON de Sainte-Marthe , MARRONETTE , TOMANETTE , DOUBEURRE , MELONNETTE , POTIMARRON DE SAINTE-MARTHE , POM'DOR


Philippe DESBROSSES, "Le Ranch", CORMERAY, 41120 LES MONTILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Instruments Agricoles d'aliments de bétail

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.