Déposée le 7 janvier 2002 par Philippe DESBROSSES LE RANCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pomarine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est Philippe DESBROSSES LE RANCH, domicilié(e) 45, route de Fougères, 41120 CORMERAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DESBROSSES LE RANCH - France.
La marque Pomarine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomarine est expirée depuis le 7 janvier 2012.
Philippe DESBROSSES LE RANCH a également déposé les autres marques suivantes : Pâtidou
Philippe DESBROSSES LE RANCH - 45, route de Fougères, 41120 CORMERAY - France
Philippe DESBROSSES LE RANCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ; matériel pour pansement à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiènique (autre que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. viande poisson, volaille et gibier, cgarcuterie ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et boissons pour animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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