Marque expirée - Marque en non vigueur

Libre chez soi
Philippe Demessance

Numéro de dépôt :
3681202
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2019
Libre chez soi de Philippe Demessance

Présentation de la marque Libre chez soi

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2009 par Philippe Demessance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Libre chez soi »

Le déposant est Philippe Demessance domicilié(e) 6 allée de chartres - 91370 - Verrières le Buisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Demessance domicilié(e) 6 allée de chartres - 91370 - Verrières le Buisson - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre chez soi est expirée depuis le 5 octobre 2019.

Philippe Demessance a également déposé les autres marques suivantes : Seniors A Domicile


Philippe Demessance - 6 allée de chartres - 91370 - Verrières le Buisson - France


Philippe Demessance - 6 allée de chartres - 91370 - Verrières le Buisson - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.