Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INFO CAP CAER
Philippe DEMAEGDT, Melleville, 27930 GUICHAINVILLE.

Numéro de dépôt :
1259326
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1994
L\'INFO CAP CAER de Philippe DEMAEGDT

Présentation de la marque L'INFO CAP CAER

Déposée le 1 février 1984 par Philippe DEMAEGDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INFO CAP CAER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe DEMAEGDT, Melleville, 27930 GUICHAINVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque L'INFO CAP CAER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INFO CAP CAER est expirée depuis le 1 février 1994.

Philippe DEMAEGDT a également déposé les autres marques suivantes : C'EST ENCORE MIEUX AVEC LE SOURIRE , ETANEUF , FESTI CLUB LE CLUB DU VIN DE LA TABLE


Philippe DEMAEGDT, Melleville, 27930 GUICHAINVILLE. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Imprimés, journaux et périodiques, livres.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux. Distribution de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.