olinature bio - Produits issus de l'agriculture biologique
Marque enregistrée - Marque en vigueur
olinature bio - Produits issus de l'agriculture biologique
Monsieur PHILIPPE DELMAS
Numéro de dépôt :
4506432
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
Présentation de la marque olinature bio - Produits issus de l'agriculture biologique
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par monsieur PHILIPPE DELMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « olinature bio - Produits issus de l'agriculture biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-52 du 28 décembre 2018.
Le déposant est monsieur PHILIPPE DELMAS domicilié(e) 2 Avenue Alphonse Daudet - 84130 - LE PONTET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE DELMAS domicilié(e) 2 Avenue Alphonse Daudet - 84130 - LE PONTET - France.
La marque olinature bio - Produits issus de l'agriculture biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque olinature bio - Produits issus de l'agriculture biologique arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.
Monsieur PHILIPPE DELMAS - 2 Avenue Alphonse Daudet - 84130 - LE PONTET - France
Monsieur PHILIPPE DELMAS - 2 Avenue Alphonse Daudet - 84130 - LE PONTET - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 10 mai 2019 - Retrait partiel n°756401 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "olinature bio - Produits issus de l'agriculture biologique"
