Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Talents du Sud
Philippe DELMAS
Association A CAPELLA

Numéro de dépôt :
3256803
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/11/2013
Les Talents du Sud de Philippe DELMAS

Présentation de la marque Les Talents du Sud

Déposée le 14 novembre 2003 par Philippe DELMAS et l'association loi 1901 A CAPELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Les Talents du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Les déposants sont Philippe DELMAS - France et l'association loi 1901 A CAPELLA domicilié(e) 60 avenue de Verdun, Batiment C,06800 CAGNES sur MER - 06800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DELMAS Association A CAPELLA domicilié(e) 60 avenue de Verdun, Batiment C,06800 CAGNES sur MER - 06800 - France.

La marque Les Talents du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Talents du Sud est expirée depuis le 14 novembre 2013.


Philippe DELMAS - France

Association A CAPELLA - 60 avenue de Verdun, Batiment C,06800 CAGNES sur MER - 06800 - France


Philippe DELMAS Association A CAPELLA - 60 avenue de Verdun, Batiment C,06800 CAGNES sur MER - 06800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion. Papier, carton et produits en ces matières (cahiers, bloc-notes, enveloppes, pochettes en papier ou en carton, cartons d'emballage), produits de l'imprimerie (cartes, affiches de toute taille) ; articles de papeterie (gomme, crayon, stylo, règle) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage (les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage) ; caractères d'imprimerie. Vêtements de sport (tee-shirt, sweat-shirt, survêtement) ; blouson, manteau, veste télécommunications. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Communication téléphoniques. Emission et reception de fax. Messagerie et courriers électroniques par internet. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs. Transmission de données par réseau internet. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Diffusion de programmes radiophoniques et audiovisuels. Divertissements. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Services d'imprésarios : organisation de spectacles. Organisation de concours en matière de divertissements. Services d'artistes du spectacle. Divertissements radiophoniques ou audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.