Déposée le 10 juillet 2006 par monsieur Philippe DELETTREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STEM MUSIC »
Le déposant est monsieur Philippe DELETTREZ domicilié(e) 1, impasse du Moulin Vert,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Marie GUILLOUX Avocat à la Cour domicilié(e) 5, rue Nicolas Chuquet,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEM MUSIC est expirée depuis le 10 juillet 2016.
Monsieur Philippe DELETTREZ - 1, impasse du Moulin Vert,75014 PARIS - 75014 - France
Maître Jean Marie GUILLOUX Avocat à la Cour - 5, rue Nicolas Chuquet,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage automatique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement, lunettes (optique), étuis à lunette, verres de lunettes, montures de lunettes ; boîtiers électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées, commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction le stockage ; la transformation, le traitement du son ou des images ; de modulation, appareils et instruments audiovisuels ; de télécommunication ; de télématique ; téléviseurs ; télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radio, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, logiciels enregistrés, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms ; disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs (informatiques), cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes ; composants électroniques ; disques acoustiques ; installations de télévision ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques ; radios, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs, satellites à usage scientifique et de télécommunication ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, extincteurs.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage, films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation, cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires, caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier, stylos, crayons, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas ; calendriers muraux, cartes postales ; guide de programme et de télévision et de radio.
Vêtements (articles pour habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; transmission de télégrammes ; transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; émissions télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio ; télévision ; câble, voie hertzienne, satellite et à partir de videogrammes et de phonogrammes, location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique.
Education, formation, divertissement, divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées ; de reportages, de débats ; de vidéogrammes, agences pour artistes, location de vidéogrammes et de phonogrammes ; de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores ; de bandes video, d'appareils de projection de cinéma ; de décors de théâtre et leurs accessoires ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'impresario (organisation de spectacles) ; mise à disposition de karaoké ; music-hall, parc d'attraction ; rédaction de scénario, organisation de concours, de loteries ; de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; de bandes vidéo ; d'émissions, de débats ; de reportages, représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries, organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de création d'œuvres artistiques de chorégraphies, services de compositions musicales ; services d'interprètes ; orchestres, location de dispositifs d'accès à des programmes intéractifs audiovisuels ; services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes video. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres ; de textes (autres que textes publicitaires).
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