Marque expirée - Marque en non vigueur

HEXAPANTS
Philippe DELAYEN

Numéro de dépôt :
3633090
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2019
HEXAPANTS de Philippe DELAYEN

Présentation de la marque HEXAPANTS

Déposée par voie électronique le 27 février 2009 par Philippe DELAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEXAPANTS »

Le déposant est Philippe DELAYEN domicilié(e) 6 Rue des CHASSELAS Polygone Nord,66000 Perpignan - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DELAYEN domicilié(e) 6 Rue des CHASSELAS Polygone NORD,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAPANTS est expirée depuis le 27 février 2019.

Philippe DELAYEN a également déposé les autres marques suivantes : HEXABED , HEXAMEN , HEXASLIP , HEXALADY , HEXAFORM


Philippe DELAYEN - 6 Rue des CHASSELAS Polygone Nord,66000 Perpignan - 66000 - France


Philippe DELAYEN - 6 Rue des CHASSELAS Polygone NORD,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533064 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.