Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEP Actifs et Extraits de Plantes - Aroma, Elixir, Principe Actif, H. Essentielle, HY, HV, EF, Gemmo
Philippe DELAS

Numéro de dépôt :
3820106
Date de dépôt :
02/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2021
AEP Actifs et Extraits de Plantes - Aroma, Elixir, Principe Actif, H. Essentielle, HY, HV, EF, Gemmo de Philippe DELAS

Présentation de la marque AEP Actifs et Extraits de Plantes - Aroma, Elixir, Principe Actif, H. Essentielle, HY, HV, EF, Gemmo

Déposée par voie électronique le 2 avril 2011 par Philippe DELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEP Actifs et Extraits de Plantes - Aroma, Elixir, Principe Actif, H. Essentielle, HY, HV, EF, Gemmo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Philippe DELAS domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DELAS domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France.

La marque AEP Actifs et Extraits de Plantes - Aroma, Elixir, Principe Actif, H. Essentielle, HY, HV, EF, Gemmo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEP Actifs et Extraits de Plantes - Aroma, Elixir, Principe Actif, H. Essentielle, HY, HV, EF, Gemmo est expirée depuis le 2 avril 2021.


Philippe DELAS - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France


Philippe DELAS - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733791 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.