Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PHILIPPE DELAFAITE
/
COTE FONDAMENTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE FONDAMENTALE
PHILIPPE DELAFAITE

Numéro de dépôt :
3773178
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2020
COTE FONDAMENTALE de PHILIPPE DELAFAITE

Présentation de la marque COTE FONDAMENTALE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2010 par PHILIPPE DELAFAITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE FONDAMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est PHILIPPE DELAFAITE domicilié(e) 8BIS RUE EAUBONNE - 95580 - MARGENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DELAFAITE domicilié(e) 8BIS RUE EAUBONNE - 95580 - MARGENCY - France.

La marque COTE FONDAMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE FONDAMENTALE est expirée depuis le 11 octobre 2020.

PHILIPPE DELAFAITE a également déposé les autres marques suivantes : OOTOOLIB , OOTOO , COTE UNIVERSELLE , INDICATEUR COTATION , COTE ANALYTIQUE


PHILIPPE DELAFAITE - 8BIS RUE EAUBONNE - 95580 - MARGENCY - France


PHILIPPE DELAFAITE - 8BIS RUE EAUBONNE - 95580 - MARGENCY - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.