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Marques déposées par monsieur Philippe DEGROOTE
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Mohair d'Ardèche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mohair d'Ardèche
Monsieur Philippe DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4550221
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
Mohair d\'Ardèche de Philippe DEGROOTE

Présentation de la marque Mohair d'Ardèche

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par monsieur Philippe DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mohair d'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Philippe DEGROOTE domicilié(e) 245 Chemin du Riou - 07190 - SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie Claire DEGROOTE domicilié(e) 245 Chemin du Riou - 07190 - SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - France.

La marque Mohair d'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mohair d'Ardèche arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.


Monsieur Philippe DEGROOTE - 245 Chemin du Riou - 07190 - SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - France


Madame Marie Claire DEGROOTE - 245 Chemin du Riou - 07190 - SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Habits pour animaux de compagnie ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Vêtements ; chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.