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Marques déposées par monsieur Philippe DEBREF
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DEBREF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBREF
Monsieur Philippe DEBREF

Numéro de dépôt :
4630870
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
DEBREF de Philippe DEBREF

Présentation de la marque DEBREF

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par monsieur Philippe DEBREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBREF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Philippe DEBREF domicilié(e) 1 rue clément ader - 34290 - ABEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DEBREF domicilié(e) 1 rue clément ader - 34290 - ABEILHAN - France.

La marque DEBREF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630870.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBREF arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.


Monsieur Philippe DEBREF - 1 rue clément ader - 34290 - ABEILHAN - France


Monsieur Philippe DEBREF - 1 rue clément ader - 34290 - ABEILHAN - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Appareils et machines à glace; Machines à faire de la crème glacée; Machines à glace; Machines pour faire de la crème glacée; Machines pour la fabrication de glace.