Marque enregistrée - Marque en vigueur

TCAP-TPRO
Monsieur Philippe de VREGILLE

Numéro de dépôt :
4499553
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
TCAP-TPRO de Philippe de VREGILLE

Présentation de la marque TCAP-TPRO

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par monsieur Philippe de VREGILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TCAP-TPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Philippe de VREGILLE domicilié(e) 30 rue de la Gibaudière - 49124 - St BARTHELEMY d'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T'CAP-T'PRO, Monsieur Philippe de VREGILLE domicilié(e) 30 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT BARTHELEMY d'ANJOU - France.

La marque TCAP-TPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCAP-TPRO arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.


Monsieur Philippe de VREGILLE - 30 rue de la Gibaudière - 49124 - St BARTHELEMY d'ANJOU - France


T'CAP-T'PRO, Monsieur Philippe de VREGILLE - 30 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT BARTHELEMY d'ANJOU - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Education.