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Marques déposées par Philippe de Veron de La Combe
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NOVALIGHT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVALIGHT
Philippe de Veron de La Combe
Jean Laurent Houot

Numéro de dépôt :
3696833
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NOVALIGHT de Philippe de Veron de La Combe

Présentation de la marque NOVALIGHT

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2009 par Philippe de Veron de La Combe et Jean Laurent Houot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVALIGHT »

Les déposants sont Philippe de Veron de La Combe domicilié(e) 8 Chemin du Vallon - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France et Jean Laurent Houot domicilié(e) 390 Passeron - 38110 - Saint Claire de la Tour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe de Veron de La Combe domicilié(e) 8 Chemin du Vallon - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe de Veron de La Combe - 8 Chemin du Vallon - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France

Jean Laurent Houot - 390 Passeron - 38110 - Saint Claire de la Tour - France


Philippe de Veron de La Combe - 8 Chemin du Vallon - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529771 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.