Déposée le 16 mai 2000 par PHILIPPE de ROBERT HAUTEQUÈRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATRIMOINE & RECEPTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est PHILIPPE de ROBERT HAUTEQUÈRE, domicilié(e) 76, COURS DE LA LIBERTÉ, 69003 LYON, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ EN FORMATION : PATRIMOINE ET RÉCEPTIONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE de ROBERT HAUTEQUÈRE - France.
La marque PATRIMOINE & RECEPTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE & RECEPTIONS est expirée depuis le 16 mai 2010.
PHILIPPE de ROBERT HAUTEQUÈRE a également déposé les autres marques suivantes : O LIEUX ! COM
PHILIPPE de ROBERT HAUTEQUÈRE - 76, COURS DE LA LIBERTÉ, 69003 LYON, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ EN FORMATION : PATRIMOINE ET RÉCEPTIONS - France
PHILIPPE de ROBERT HAUTEQUÈRE - France
Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349289 - Publication au BOPI 2002-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
- Publicité - Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons - Services d'abonnement de journaux pour des tiers - Conseils, informations ou renseignements d'affaires - Comptabilité - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Bureaux de placement. - Assurances - Affaires financières - Affaires monétaires - Affaires immobilières - Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. - Télécommunications - Agences de presse et d'informations - Communications par terminaux d'ordinateurs. - Education - Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Dressage d'animaux - Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation, aide à l'organisation, conduite de colloques, conférences, congrès, mariages, soirées, cocktails, réceptions publiques ou privées, à but lucratif ou non. Organisation et aide à l'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles - Restauration (alimentation) - Hébergement temporaire - Soins médicaux, d'hygiène et de beauté - Services vétérinaires et d'agriculture - Services juridiques - Conseils en matière de location de salles - Programmation pour ordinateurs - Conception de sites Internet - Prospection - Imprimerie - Location de matériel pour exploitation agricole du jardinage - Entretien de parcs et jardins - Location de matériel de sonorisation, de réception, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, de chauffage - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Services de reporteurs - Filmage sur bandes vidéo - Gestion de lieu de réception et d'expositions. Location d'appareils de télécommunication et pour la transmission de messages - Location d'espaces publicitaires, d'installations sanitaires. Location d'ordinateurs, de téléphones, de télécopieurs - Location de documents à caractère historique ou original - Location de logiciels informatiques - Location de modems, photocopieurs, salles de réunion - Gestion de sites Internet - Hébergement Location de tentes, de logements (réservation - location) . Messagerie électronique - Location de bateaux - organisation de voyages - location de réfrigérateurs - locations de garage - réservation de places de voyages - Cartons, papiers, photographies - papeterie - cartes à jouer - clichés. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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