ACADEMIE DES COMMUNAUTES FRANCOPHONES PHONEME D'OR DU PRESTIGE DE LA FRANCOPHONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACADEMIE DES COMMUNAUTES FRANCOPHONES PHONEME D'OR DU PRESTIGE DE LA FRANCOPHONIE
PHILIPPE de PRACANS
Numéro de dépôt :
1727559
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001
Présentation de la marque ACADEMIE DES COMMUNAUTES FRANCOPHONES PHONEME D'OR DU PRESTIGE DE LA FRANCOPHONIE
Déposée le 5 avril 1991 par PHILIPPE de PRACANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACADEMIE DES COMMUNAUTES FRANCOPHONES PHONEME D'OR DU PRESTIGE DE LA FRANCOPHONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PHILIPPE de PRACANS, domicilié(e) 24 av CHANDON, 92130 GENNEVILLIERS - France.
La marque ACADEMIE DES COMMUNAUTES FRANCOPHONES PHONEME D'OR DU PRESTIGE DE LA FRANCOPHONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DES COMMUNAUTES FRANCOPHONES PHONEME D'OR DU PRESTIGE DE LA FRANCOPHONIE est expirée depuis le 5 avril 2001.
PHILIPPE de PRACANS - 24 av CHANDON, 92130 GENNEVILLIERS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36
- Papier cartons et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, Matériel d'instruction ou d'enseignement Journaux, Périodiques - Publicité distribution de Prospectus, d'échantillon location de matériel publicitaire aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils informations ou renseignement d'affaires Editions de livres, revues. Abonnement de journaux divertissements spectacles divertissement radiophoniques ou par télévision production de films distribution de journaux organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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