Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLATO CHANVRE
M. PHILIPPE DE LA CHAPELLE, Agissant pour le compte de la société "ISOLATO CHANVRE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3899830
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
ISOLATO CHANVRE de PHILIPPE DE LA CHAPELLE

Présentation de la marque ISOLATO CHANVRE

Déposée le 23 février 2012 par monsieur PHILIPPE DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISOLATO CHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur PHILIPPE DE LA CHAPELLE domicilié(e) 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE DE LA CHAPELLE domicilié(e) 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France.

La marque ISOLATO CHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLATO CHANVRE est expirée depuis le 23 février 2022.

PHILIPPE DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAPELLE HABITAT Sigle : LCH


M. PHILIPPE DE LA CHAPELLE, Agissant pour le compte de la société "ISOLATO CHANVRE" en cours de formation - 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France


M. PHILIPPE DE LA CHAPELLE - 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction.