(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 juillet 1982 par Philippe de FOULHIAC de PADIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213146.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 1992.
Philippe de FOULHIAC de PADIRAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05