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Marques déposées par monsieur Philippe de FAUCAMBERGE
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HUILERIE du QUERCY BLANC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUILERIE du QUERCY BLANC
Monsieur Philippe de FAUCAMBERGE

Numéro de dépôt :
4397531
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
HUILERIE du QUERCY BLANC de Philippe de FAUCAMBERGE

Présentation de la marque HUILERIE du QUERCY BLANC

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par monsieur Philippe de FAUCAMBERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUILERIE du QUERCY BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Philippe de FAUCAMBERGE domicilié(e) Séguélanes - 46800 - SAINT MATRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVERAIE du QUERCY BLANC, Monsieur Philippe de FAUCAMBERGE domicilié(e) Seguelanes - 46800 - SAINT MATRE - France.

La marque HUILERIE du QUERCY BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILERIE du QUERCY BLANC arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.


Monsieur Philippe de FAUCAMBERGE - Séguélanes - 46800 - SAINT MATRE - France


OLIVERAIE du QUERCY BLANC, Monsieur Philippe de FAUCAMBERGE - Seguelanes - 46800 - SAINT MATRE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745924 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Fruits conservés ; fruits cuisinés ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté).