Déposée le 15 février 2008 par philippe de cagny et loïc pollet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SEBOLA »
Les déposants sont philippe de cagny domicilié(e) 32 av des archers,59910 BONDUES - 59910 - France et loïc pollet domicilié(e) 42 rue saint henri,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe de cagny domicilié(e) 32 av des archers,59910 BONDUES - 59910 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
philippe de cagny - 32 av des archers,59910 BONDUES - 59910 - France
loïc pollet - 42 rue saint henri,59110 LA MADELEINE - 59110 - France
philippe de cagny - 32 av des archers,59910 BONDUES - 59910 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Inscription le 14 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511940 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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