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Marques déposées par monsieur Philippe DAUPHIN
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cartamots
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cartamots
M. Philippe DAUPHIN

Numéro de dépôt :
3918975
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
cartamots de Philippe DAUPHIN

Présentation de la marque cartamots

Déposée le 10 mai 2012 par monsieur Philippe DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « cartamots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Philippe DAUPHIN domicilié(e) 11 rue principale - 10700 - MESNIL LA COMPTESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe DAUPHIN domicilié(e) 11 rue principale - 10700 - MESNIL LA COMPTESSE - France.

La marque cartamots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cartamots est expirée depuis le 10 mai 2022.

Philippe DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : Top-go , Kelmot , Spinny


M. Philippe DAUPHIN - 11 rue principale - 10700 - MESNIL LA COMPTESSE - France


M. Philippe DAUPHIN - 11 rue principale - 10700 - MESNIL LA COMPTESSE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.