Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Philippe DANIEL
/
CATALUNYA SOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATALUNYA SOUL
M. Philippe DANIEL
M. RAPHAEL DUMAS
M. JONTY CHAMPELOVIER

Numéro de dépôt :
4015687
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
CATALUNYA SOUL de Philippe DANIEL

Présentation de la marque CATALUNYA SOUL

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par monsieur Philippe DANIEL, monsieur RAPHAEL DUMAS, monsieur JONTY CHAMPELOVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATALUNYA SOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Philippe DANIEL domicilié(e) 20 rue condorcet, BP23 - 75009 - Paris - France, monsieur RAPHAEL DUMAS domicilié(e) 20 rue du commandant soubielle - 66000 - perpignan - France, monsieur JONTY CHAMPELOVIER domicilié(e) 1 bis rue voltaire - 66130 - corbere les cabanes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe DANIEL domicilié(e) 20 rue condorcet, BP23 - 75009 - Paris - France.

La marque CATALUNYA SOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 25 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALUNYA SOUL est expirée depuis le 27 juin 2023.

Philippe DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : SUN WAY , ARTMOBILE


M. Philippe DANIEL - 20 rue condorcet, BP23 - 75009 - Paris - France

M. RAPHAEL DUMAS - 20 rue du commandant soubielle - 66000 - perpignan - France

M. JONTY CHAMPELOVIER - 1 bis rue voltaire - 66130 - corbere les cabanes - France


M. Philippe DANIEL - 20 rue condorcet, BP23 - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Véhicules ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.