Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte Philippe d'EAUBONNE
Philippe d'EAUBONNE

Numéro de dépôt :
95579881
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque Comte Philippe d'EAUBONNE

Déposée le 4 juillet 1995 par Philippe d'EAUBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « Comte Philippe d'EAUBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 30 novembre 2024.

Le déposant est Philippe d'EAUBONNE, domicilié(e) 24250 CASTELNAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe d'EAUBONNE - France.

La marque Comte Philippe d'EAUBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte Philippe d'EAUBONNE est expirée depuis le 4 juillet 2005.

Philippe d'EAUBONNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'AUBIRON , COMTE DE LONGUEVAL , ISABELLE D'EAUBONNE , LORANE D'ALENCON , PHILIPPE D'EAUBONNE , CUVOKIT


Philippe d'EAUBONNE - 24250 CASTELNAUD - France


Philippe d'EAUBONNE - France


Publication - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Republication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

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