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Marques déposées par Philippe CZARLEJ
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Patrimoine CHARLET artisan confiturier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Patrimoine CHARLET artisan confiturier
Philippe CZARLEJ
Mélanie SZARLEJ

Numéro de dépôt :
3627027
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/02/2019
Patrimoine CHARLET artisan confiturier de Philippe CZARLEJ

Présentation de la marque Patrimoine CHARLET artisan confiturier

Déposée le 4 février 2009 par Philippe CZARLEJ et Mélanie SZARLEJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Patrimoine CHARLET artisan confiturier »

Les déposants sont Philippe CZARLEJ domicilié(e) 7 rue du jeu de paume - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France et Mélanie SZARLEJ domicilié(e) 7 rue du Jeu de Paume - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SZARLEJ domicilié(e) 7 rue du jeu de paume - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrimoine CHARLET artisan confiturier est expirée depuis le 4 février 2019.


Philippe CZARLEJ - 7 rue du jeu de paume - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France

Mélanie SZARLEJ - 7 rue du Jeu de Paume - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France


Philippe SZARLEJ - 7 rue du jeu de paume - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.