PROJET CUBZAC
Présentation de la marque PROJET CUBZAC
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2019 par monsieur Philippe Cussonnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROJET CUBZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROJET CUBZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609557.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET CUBZAC arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25