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Marques déposées par PHILIPPE CUNNAC
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DOMAINE DE BELLEFONTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BELLEFONTS
PHILIPPE CUNNAC

Numéro de dépôt :
1666062
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
28/06/2000
DOMAINE DE BELLEFONTS de PHILIPPE CUNNAC

Présentation de la marque DOMAINE DE BELLEFONTS

Déposée le 28 juin 1990 par PHILIPPE CUNNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « DOMAINE DE BELLEFONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIPPE CUNNAC, domicilié(e) 5 place carnot, 81100 CASTRES - France.

La marque DOMAINE DE BELLEFONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BELLEFONTS est expirée depuis le 28 juin 2000.


PHILIPPE CUNNAC - 5 place carnot, 81100 CASTRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Vin de pays, vins et eau de vie d'Appellation d'origine, Tous autres Produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.