Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QM4
Philippe Crié, Agissant pour le compte de la société "QM4" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3820880
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2021
QM4 de Philippe Crié

Présentation de la marque QM4

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par Philippe Crié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QM4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Philippe Crié, Agissant pour le compte de la société "QM4" en cours de formation domicilié(e) 979 Léopold DUSSART - 59590 - RAISMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Crié domicilié(e) 979 Léopold DUSSART - 59590 - RAISMES - France.

La marque QM4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QM4 est expirée depuis le 5 avril 2021.


Philippe Crié, Agissant pour le compte de la société "QM4" en cours de formation - 979 Léopold DUSSART - 59590 - RAISMES - France


Philippe Crié - 979 Léopold DUSSART - 59590 - RAISMES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.