Marque expirée - Marque en non vigueur
Le pain Couturier, la griffe d'un grand boulanger
Numéro de dépôt :
3398334
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
Présentation de la marque Le pain Couturier, la griffe d'un grand boulanger
Déposée le 7 décembre 2005 par PHILIPPE COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le pain Couturier, la griffe d'un grand boulanger »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le pain Couturier, la griffe d'un grand boulanger est expirée depuis le 7 décembre 2015.
PHILIPPE COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04