Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BICLEC
Philippe Courtoison

Numéro de dépôt :
3819919
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2021
BICLEC de Philippe Courtoison

Présentation de la marque BICLEC

Déposée par voie électronique le 1 avril 2011 par Philippe Courtoison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BICLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Philippe Courtoison domicilié(e) 26 bis de la Rompure - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Courtoison domicilié(e) 26 bis de la Rompure - 49400 - SAUMUR - France.

La marque BICLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICLEC est expirée depuis le 1 avril 2021.

Philippe Courtoison a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR AND CO , FRANCE RESEAUX SOLAIRES


Philippe Courtoison - 26 bis de la Rompure - 49400 - SAUMUR - France


Philippe Courtoison - 26 bis de la Rompure - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.