Marque expirée - Marque en non vigueur

SINCE 1337
Philippe Courban

Numéro de dépôt :
3653249
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2019
SINCE 1337 de Philippe Courban

Présentation de la marque SINCE 1337

Déposée le 27 mai 2009 par Philippe Courban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINCE 1337 »

Le déposant est Philippe Courban domicilié(e) 8 rue Jean Cocteau - 95130 - FRANCONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Courban domicilié(e) 8 rue Jean Cocteau - 95130 - FRANCONVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINCE 1337 est expirée depuis le 27 mai 2019.


Philippe Courban - 8 rue Jean Cocteau - 95130 - FRANCONVILLE - France


Philippe Courban - 8 rue Jean Cocteau - 95130 - FRANCONVILLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ; tapis de souris. ; Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; ; sacs d'athlétisme tous usages ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs de paquetage ; poches banane ; cartables ; sacoches. ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Gilets ; sweat-shirts ; chandails ; pantalons d'entraînement ; shorts ; vestes ; casquettes ; peignoirs ; chemises de nuit ; bretelles ; manteaux ; bandeaux ; écharpes ; mitaines ; visières, poignets ; pyjamas ; pantalons de jogging ; pantalons ; blouses ; barboteuses ; vestes ; combinaisons ; bandeaux contre la sueur ; chapeaux ; manchettes ; bavoirs ; pulls ; tee-shirts ; bandanas ; anoraks ; coupe-vent ; noeuds papillon. ; Sacs de voyage (maroquinerie).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.