Déposée le 27 mai 2009 par Philippe Courban
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SINCE 1337 »
Le déposant est Philippe Courban domicilié(e) 8 rue Jean Cocteau - 95130 - FRANCONVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Courban domicilié(e) 8 rue Jean Cocteau - 95130 - FRANCONVILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINCE 1337 est expirée depuis le 27 mai 2019.
Philippe Courban - 8 rue Jean Cocteau - 95130 - FRANCONVILLE - France
Philippe Courban - 8 rue Jean Cocteau - 95130 - FRANCONVILLE - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ; tapis de souris. ; Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; ; sacs d'athlétisme tous usages ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs de paquetage ; poches banane ; cartables ; sacoches. ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Gilets ; sweat-shirts ; chandails ; pantalons d'entraînement ; shorts ; vestes ; casquettes ; peignoirs ; chemises de nuit ; bretelles ; manteaux ; bandeaux ; écharpes ; mitaines ; visières, poignets ; pyjamas ; pantalons de jogging ; pantalons ; blouses ; barboteuses ; vestes ; combinaisons ; bandeaux contre la sueur ; chapeaux ; manchettes ; bavoirs ; pulls ; tee-shirts ; bandanas ; anoraks ; coupe-vent ; noeuds papillon. ; Sacs de voyage (maroquinerie).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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