CHANTILLY GRAND CONDÉ FREE CHAPTER FRANCE
Présentation de la marque CHANTILLY GRAND CONDÉ FREE CHAPTER FRANCE
Déposée par voie électronique le 25 octobre 2010 par Philippe Couchaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANTILLY GRAND CONDÉ FREE CHAPTER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTILLY GRAND CONDÉ FREE CHAPTER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTILLY GRAND CONDÉ FREE CHAPTER FRANCE est expirée depuis le 25 octobre 2020.
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09