Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REBELS
Monsieur Philippe COTTU

Numéro de dépôt :
99801526
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque LES REBELS

Déposée le 7 juillet 1999 par monsieur Philippe COTTU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES REBELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est monsieur Philippe COTTU domicilié(e) BOIS ROBERT, 37510 SAVONNERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTARAC (mandataire) - France.

La marque LES REBELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REBELS est expirée depuis le 7 juillet 2009.


Monsieur Philippe COTTU - BOIS ROBERT, 37510 SAVONNERES - France


ASTARAC (mandataire) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, ceintures.