Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAGMENT CREATION
philippe cosson, Agissant pour le compte de la société "frAgmEnt-création" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3664560
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2019
FRAGMENT CREATION de philippe cosson

Présentation de la marque FRAGMENT CREATION

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2009 par philippe cosson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAGMENT CREATION »

Le déposant est philippe cosson, Agissant pour le compte de la société "frAgmEnt-création" en cours de formation domicilié(e) 18 des Marronniers - 41350 - St Gervais la Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe cosson domicilié(e) 18 des Marronniers - 41350 - St Gervais la Forêt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGMENT CREATION est expirée depuis le 16 juillet 2019.

philippe cosson a également déposé les autres marques suivantes : frAgmEnt-création


philippe cosson, Agissant pour le compte de la société "frAgmEnt-création" en cours de formation - 18 des Marronniers - 41350 - St Gervais la Forêt - France


philippe cosson - 18 des Marronniers - 41350 - St Gervais la Forêt - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.