Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Philippe Coppens.

Numéro de dépôt :
1584873
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1999
Marque en couleurs, figurative de Philippe Coppens

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 1989 par monsieur Philippe Coppens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe Coppens domicilié(e) 176 rue du Maréchal Leclerc, 94410 Saint Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles Bancal - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584873.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 1999.

Philippe Coppens a également déposé les autres marques suivantes : GAYWALL , GAYSTONE , GM/48


Monsieur Philippe Coppens. - 176 rue du Maréchal Leclerc, 94410 Saint Maurice - France


M. Jean-Charles Bancal - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162663 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54185 - Publication au BOPI 1991-06-24

Pierres artificielles, produits de minéralisation pour la protection de la pierre, produit de protection de la pierre contre l'humidité et les pollutions atmosphériques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.