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Marques déposées par monsieur Philippe COLY
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CARACOL LOISIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARACOL LOISIRS
Monsieur Philippe COLY

Numéro de dépôt :
1664693
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
09/02/2010
CARACOL LOISIRS de Philippe COLY

Présentation de la marque CARACOL LOISIRS

Déposée le 9 février 1990 par monsieur Philippe COLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « CARACOL LOISIRS »

Le déposant est monsieur Philippe COLY domicilié(e) demeurant LE RUISSEAU NOIR, 24430 COURSAC (dossier no 2164538) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe COLY domicilié(e) demeurant LE RUISSEAU NOIR, 24430 COURSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARACOL LOISIRS est expirée depuis le 9 février 2010.

Philippe COLY a également déposé les autres marques suivantes : CARACOL LOISIRS-HOMES , CARACOL-HOMES


Monsieur Philippe COLY - demeurant LE RUISSEAU NOIR, 24430 COURSAC (dossier no 2164538) - France


Monsieur Philippe COLY - demeurant LE RUISSEAU NOIR, 24430 COURSAC - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164538 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 26 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362072 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 26 décembre 2002 - Résiliation de licence n°362071 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 23 septembre 1996 - Concession de licence n°206504 - Publication au BOPI 1996-09-23

Chalets en bois maison ossature bois, pavillon, abri divers, garages, constructions transportables, plans

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.