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Marques déposées par Philippe COLOMBEL
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ART' us
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART' us
Philippe COLOMBEL

Numéro de dépôt :
3535852
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
ART\' us de Philippe COLOMBEL

Présentation de la marque ART' us

Déposée le 6 novembre 2007 par Philippe COLOMBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART' us »

Le déposant est Philippe COLOMBEL domicilié(e) 4 de la République,19120 BEAULIEU SUR DORDOGNE - 19120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe COLOMBEL domicilié(e) 4 de la République,19120 BEAULIEU SUR DORDOGNE - 19120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART' us est expirée depuis le 6 novembre 2017.


Philippe COLOMBEL - 4 de la République,19120 BEAULIEU SUR DORDOGNE - 19120 - France


Philippe COLOMBEL - 4 de la République,19120 BEAULIEU SUR DORDOGNE - 19120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.