Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARCHY'DESIGN
M. PHILIPPE COEFFE
Numéro de dépôt :
4045401
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ARCHY'DESIGN
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par monsieur PHILIPPE COEFFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCHY'DESIGN »
Le déposant est monsieur PHILIPPE COEFFE domicilié(e) 26 rue du Gué - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE COEFFE domicilié(e) 26 rue du Gué - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PHILIPPE COEFFE - 26 rue du Gué - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
M. PHILIPPE COEFFE - 26 rue du Gué - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740525 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.
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